Article 13 : Dénomination des rencontres (modifiés)
Page 1 sur 1
Article 13 : Dénomination des rencontres (modifiés)
Article 13 : Dénomination des rencontres
L’organisation d’événements portant l’appellation Open, tournois, trophées, et autres dénominations, sont ouverts à tous, adhérents ou non de la F.F.Mö.
Pour être officiels et ouvrant droit à l’attribution d’un titre spécifique, l’organisation d’événements portant l’appellation : « Coupe ou Championnats, Nationaux, Régionaux ou Départementaux » ne sont accessibles qu’aux associations adhérentes à la F.F.Mö. Les joueurs, quant à eux, peuvent ne pas être adhérents à une association.
Les événements déjà dénommés avant la création de la présente fédération peuvent conserver leur nom et usage tant que l’organisateur le souhaite. Si celui-ci n’est pas adhérent à la F.F.Mö, le titre obtenu ne sera pas reconnu par la F.F.Mö. En cas d’arrêt de l’organisation, la F.F.Mö se réserve le droit de reprendre l’usage du nom et d’en confier l’organisation à l’un de ses membres.
L’organisation et la participation au Championnat de France des Clubs (associations et autres dénomination) n’est ouvert qu’aux adhérents des associations.
L’organisation d’événements portant l’appellation Open, tournois, trophées, et autres dénominations, sont ouverts à tous, adhérents ou non de la F.F.Mö.
Pour être officiels et ouvrant droit à l’attribution d’un titre spécifique, l’organisation d’événements portant l’appellation : « Coupe ou Championnats, Nationaux, Régionaux ou Départementaux » ne sont accessibles qu’aux associations adhérentes à la F.F.Mö. Les joueurs, quant à eux, peuvent ne pas être adhérents à une association.
Les événements déjà dénommés avant la création de la présente fédération peuvent conserver leur nom et usage tant que l’organisateur le souhaite. Si celui-ci n’est pas adhérent à la F.F.Mö, le titre obtenu ne sera pas reconnu par la F.F.Mö. En cas d’arrêt de l’organisation, la F.F.Mö se réserve le droit de reprendre l’usage du nom et d’en confier l’organisation à l’un de ses membres.
L’organisation et la participation au Championnat de France des Clubs (associations et autres dénomination) n’est ouvert qu’aux adhérents des associations.
Sujets similaires
» Article 2 : La dénomination
» Article 21 : Adhésion
» Article 2 : La dénomination (modifié)
» Article 24 : Dissolution
» Article 9 : L'Objet
» Article 21 : Adhésion
» Article 2 : La dénomination (modifié)
» Article 24 : Dissolution
» Article 9 : L'Objet
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|